đ Mentions lĂ©gales
DerniĂšre mise Ă jour : 26/08/2026
1. Ăditeur du site
- Nom : BTP Devis Pro
- Fondateur : Youssef
- Email : devisbtp496@gmail.com
- Téléphone : +229 01 43 73 37 06
- Adresse : Cotonou, Bénin
- NIF : 0202347221089
- RCCM : En cours d'obtention
2. Hébergement
- Hébergeur : Netlify
- Site : www.netlify.com
- Adresse : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, Ătats-Unis
3. Application (SaaS)
- Hébergeur : Render
- Site : www.render.com
- Adresse : 525 Brannan St, San Francisco, CA 94107, Ătats-Unis
4. Base de données
5. Propriété intellectuelle
- Le site et l'application BTP Devis Pro sont la propriété exclusive de leur fondateur
- Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est interdite
- Le logo, les graphismes et le contenu sont protégés par le droit d'auteur
6. Protection des données
- Les données des utilisateurs sont collectées et traitées conformément à la Politique de confidentialité
- Les utilisateurs disposent d'un droit d'accÚs, de modification et de suppression de leurs données
- Les données sont hébergées sur des serveurs sécurisés (Supabase)
7. Cookies
- Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur
- Les cookies sont utilisés pour analyser le trafic et personnaliser le contenu
- L'utilisateur peut refuser les cookies non essentiels
8. Responsabilité
- BTP Devis Pro s'efforce de fournir un service fiable et de qualité
- Nous ne sommes pas responsables des erreurs de saisie de l'utilisateur
- Nous ne sommes pas responsables des pertes de données dues à une utilisation inappropriée
- Nous ne sommes pas responsables des conséquences fiscales liées à une mauvaise utilisation de la facturation normalisée
9. Contact